Politique de confidentialité
Préambule
Les motifs que vous vous apprêtez à consulter sont protégés par le droit d'auteur. Marie Isoré en possède la propriété intellectuelle.
Ils ne peuvent être transmis, utilisés, reproduits ou commercialisés sans l'autorisation de Marie Isoré.
En consultant cette collection en ligne de motifs, vous vous engagez à en faire bon usage et à en respecter les droit et la propriété intellectuelle.
1. Définition des informations confidentielles.
Les informations confidentielles comprennent l'ensemble des créations, motifs, dessins, croquis, gammes de couleurs, photos, répétitions, tendances, textes, documents communiqués par Marie Isoré, qui n'auraient pas fait l'objet d'un contrat de cession de droits signé au préalable.
2. Obligations du destinataire.
Le destinataire doit conserver et maintenir confidentielles les informations dans le cadre unique de son équipe (employés ou prestataires). Il limitera soigneusement l'accès aux créations. Cet accès devra répondre à une stricte nécessité. En cas de non-respect de la confidentialité, le transfert de responsabilité sera appliqué.
3. Encadrement de l'utilisation.
Les maquettes numériques peuvent être visualisées uniquement sur écran. Elles ne peuvent être copiées, divulguées ou imprimées sur quelques matières que ce soit sans l'accord préalable de Marie Isoré.
4. Engagement des parties.
Le destinataire s'engage à utiliser cette selection dans le cadre stricte de l'étude de l'élaboration de sa collection. Celle-ce ne doit en aucun cas servir d'inspiration pour la création de motifs par une tierce personne.
Pour acquérir les droits d'une ou des créations, merci de contacter Marie Isoré: isore.marie@gmail.com
Privacy Policy
Preamble
The designs you are about to consult are protected by copyright. Marie Isoré owns the intellectual property of these creations and designs. They may not be transmitted, used, reproduced or commercialized without the authorization of Marie Isoré.
By consulting this online collection of designs, you agree to make good use of them and to respect the intellectual property rights of these creations.
1. Définition of confidential information.
For the purposes of this agreement, "confidential information" includes all creations, designs, drawings, sketches, color schemes, repetitions, trends, texts, documents communicated by Marie Isoré, which have not been the subject of a previously signed rights assignment contract
2. Obligations.
The recipient must keep and maintain confidential information within the sole framework of his team (employees or service providers). He shall carefully limit access to confidential creations. Such access must be strictly necessary. In the event of failure to respect confidentiality, the transfer of responsibility will be applied.
3. Restriction on use.
Digital models can only be viewed on a screen. They may not be copied, divulged or printed on any material whatsoever without Marie Isoré's prior consent.
4. Commitment of the parties.
The recipient undertakes to use this selection strictly for the study and development of his collection. Under no circumstances may it be used as inspiration for the creation of designs, whether in-house or externally.
To acquire the rights to one of the creations in the selection, please contact Marie Isoré: isore.marie@gmail.com